Termes et Conditions
CROMOPLASTICA C.M.C. S.rl.
Avant d’utiliser les services et informations de ce site, merci de lire les termes et conditions suivants, ainsi que les avertissements.
L’utilisation de ce site, implique l’acceptation de ces termes, conditions et avis.
Termes et conditions d’utilisation du site
Merci de lire attentivement les termes et conditions ci-dessous, qui représentent les conditions générales du contrat que nous devons respecter si vous voulez avoir accès à l’information et aux services de ce site (le «Site»).
- Droit d’auteur
Sur le site tous les textes publiés, les informations, les graphiques, les photographies, le images, ou autre , CROMOPLASTICA C.M.C. S.rl. en détient les droits d’utilisation.
Ces données sont protégées par un droit d’auteur international
- Restrictions d’utilisation
Est «autorisé à télécharger (ce est à dire l’opération de téléchargement), le contenu, même partiellement pour des besoins d’utilisation à caractère privé et à des fins non commerciales, à condition toutefois que, dans ce cas, les règles sur le droit des «droits d’auteur et d’autres lois protégeant les droits de propriété intellectuelle et / ou industrielle ne soient pas violées.
La diffusion à des tiers à des fins lucratives, la publication dans un but lucratif, de modification, de transformation, de toute forme et façon, décompilation ou tout autre moyen de reproduction similaire et, en général, le stockage numérique considérée comme illégale et sera poursuivi en vertu des lois applicables. - Limitation de responsabilité
CROMOPLASTICA C.M.C. S.rl. n’ est pas responsable en aucune façon, et donc ne fournit aucune garantie quant à l’information, aux données et inexactitudes techniques ou d’une autre nature qui pourraient être contenues dans ce site .
Dans le cadre de ce qui précède, CROMOPLASTICA C.M.C. S.rl. décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect, de quelque nature ou quelque forme que ce soit se produise, lors de l’utilisation de ce Site et / ou les nouvelles et les informations qui sont contenues.
L’utilisation de toutes informations, données, statistiques, etc. contenus. publiés sur ce site est entièrement à vos propres risques.
CROMOPLASTICA C.M.C. S.rl. décline spécifiquement toute responsabilité à l’égard de l’exactitude ou de la qualité des données obtenues à travers ce site.
CROMOPLASTICA C.M.C. S.rl. se réserve le droit de modifier et / ou de retirer tout type d’informations contenues dans ce site à tout moment et sans préavis.
- Avertissement
Tous les services et les renseignements fournis et publiés par CROMOPLASTICA C.M.C. S.rl. via le Site, y compris, à titre d’exemple les informations publiées sur le site, sont fournies et publiées «tel quel» sans garantie d’aucune sorte.
CROMOPLASTICA C.M.C. S.rl. ne donne aucune garantie en ce qui concerne les services, ni les éventuels dysfonctionnements du Site et / ou su logiciel utilisé sur ce dernier -ci ou obtenus , les informations erronées ou perdues , l’interruption du service, pour l’exactitude, la qualité ou la nature des informations obtenues .
Ce site pourrait être réalisé par, ou pourrait conduire à d’autres sites qui ne sont pas exploités par CROMOPLASTICA C.M.C. S.rl..
La société CROMOPLASTICA C.M.C. S.rl. ne contrôle pas les informations, produits ou services offerts par d’autres sites et de ce fait n’est pas responsable en aucune façon du contenu de ces sites.
- Lois appliquables et juridiction
Le présent Accord et la relation entre l’utilisateur et la société CROMOPLASTICA C.M.C. S.rl. sont régies par le droit italien. Le manque de la part d’ CROMOPLASTICA C.M.C. S.rl. de tout respect de ce droit en vertu du présent accord ne constitue pas une forme de renonciation à ce droit. Le droit de faire valoir son droit propre par rapport aux violations de cet accord décénique n’est pas applicable au delà d’ un an à partir de la date à laquelle s’ est produit l’événement en rapport avec la violation de la loi. - Durée de l’accord
La durée du présent accord est pour une durée indéterminée.
Conformément à et pour respect de l’art. 1341, paragraphe 2, du Code . civ. vous déclarez que vous avez lu attentivement et approuvé spécifiquement les engagements contenus dans les articles précédents de: Art. Deux restrictions d’utilisation; art. 3 limitations de responsabilité d’ CROMOPLASTICA C.M.C. S.rl.; art. 4 avertissement; art. 5 la loi applicable et la compétence; art. 6 durée de l’accord.